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Mentions Obligatoires

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Hüllscheider Weg 2

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1.    Le contenu du service en ligne
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Toutes les offres sont sans engagement et non contractuelles. L’auteur se réserve la possibilité de changer, compléter ou annuler quelques partie ou toutes les offerts ou d’arrêter la publication par moments ou définitivement sans l’annoncer séparément.

2.    Références et liens
La responsabilité concernant des références directes ou indirectes aux sites Internet étrangères (Hypertextes) étant en dehors du ressort de la responsabilité de l’auteur n’est engagée que dans le cas que l’auteur connaisse les contenus et qu’il lui soi techniquement possible et qu’on lui puisse exiger qu’il empêche l’usage des contenus illégaux. L’auteur explique expressément par la présente qu’au moment de l’engagement des liens, aucun contenu illégal dans les sites en ligne n’était perceptible. L’auteur n’a pas d’influence sur la présentation actuelle et future, les contenus ou la qualité d’auteur des sites à lien. Par conséquence il se distingue expressément des contenus de tous les sites à lien qui étaient changées après l’établissement des liens. Cette constatation est en vigueur pour toutes les liens et références mis dans l’offre Internet et tous les liens étrangers mis dans les livres d’or, dans les forums, listes des liens, mailing listes et dans toutes les autres formes de banques de donnés dont un accès sur le contenu est possible de l’extérieur. C’est seulement le fournisseur du site à lien mais non celui qui a renvoyé la publication du moment par des liens qui est responsable des contenus illégales, incorrects ou incomplets et surtout des dommages provoquées par l’usage ou le non-usage de telles informations proposées.

3.    Le droit d’auteur
L’auteur s’efforce de considérer les droits d’auteur des graphiques, des documents sonores, des séquences vidéos et des textes, d’utiliser les graphiques, les documents sonores, les séquences vidéos et les textes qu’il créa lui- même ou d’utiliser des graphiques, des documents sonores, des séquences vidéos et des textes sans licences.

Tous les noms de marques ou des marques déposées nommés sur ces sites ou éventuellement protégées par des tiers dépendent inconditionnellement de chaque clause du droit de signe de reconnaissance ou du droit de possession valable de chaque propriétaire. Il ne faut pas tirer la conclusion d’une seule mention que une marque déposée ne soit pas protégée par les droits des tiers !

Le copyright pour les objets publiés qui sont crées par l’auteur lui-même reste seulement à l’auteur des sites. La reproductions ou l’utilisation  des graphiques, des documents sonores, des séquences vidéos et des textes dans autres publications électroniques ou imprimées ne sont pas autorisées sans assentiment expresse.

4.    Protection de la vie privée
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5.    Efficacité du droit de cette exclusion de responsabilité
Ces exclusions de responsabilité doit être considérées comme une partie de l’offre Internet du quel on a renvoyé à ce site. Si quelques parties ou quelques formules de ce textes de la situation juridique ne correspondent pas, plus ou complètement  pas, les autres parties des documents y restent émues dans leur contenu et leur validité.